ARTICLE 1er : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION

• Membres d'honneur qui rendent ou ont rendu des services signalés à l'association, et sont dispensés de cotisation.
• Membres actifs qui participent régulièrement aux activités de l'association et paient une cotisation annuelle.
• Membres sympathisants qui ne participent qu'occasionnellement aux activités mais qui paient la même cotisation que les membres actifs.

ARTICLE 5: ADMISSION

Pour faire partie de l'association il faut être présenté par deux membres de l'association et agréer le CA. Les mineurs doivent être présentés par leurs parents.

ARTICLE 6: RADIATION          

La qualité de membre se perd par:

• La démission
• La radiation prononcée par le CA pour non-paiement de la cotisation
• L'exclusion prononcée par le CA contre toute personne qui, par ses paroles, sa conduite ou son attitude, porterait atteinte à la bonne ambiance ou à la bonne moralité de l'association.

ARTICLE 7: RESSOURCES          

Les ressources de l'association se composent:

• Des cotisations (fixées annuellement par l'assemblée générale)
• Des subventions éventuelles
• Du produit des fêtes et manifestations
• Des dons et legs éventuels

Pour l'année 2007, la cotisation est fixée à 15 €     

ARTICLE 8: CONSEIL D'ADMINISTRATION          

ARTICLE 9: RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION          

Il se réunit chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou à la demande d'au moins la moitié de ses membres chaque fois que l'intérêt de l'association le demande et au moins quatre fois par an.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de litige, la voix du président est prépondérante. Toutes les délibérations du CA sont consignées dans un registre spécial, et signées du président et du secrétaire.

ARTICLE 10: EXCLUSION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Pourront être exclus:

• Tout membre ayant fait l'objet d'une mesure d'exclusion de l'association.
• Tout membre qui sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives .

ARTICLE 11: POUVOIR DU C.A.          

Il est investi des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l'association.

• Il se prononce sur les admissions et les exclusions des membres.
• Il surveille la gestion des membres du bureau.
• Il fait ouvrir tout compte en banque, livret de caisse d'épargne...
• Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions aux membres du bureau.

ARTICLE 12: BUREAU          

Le CA élit chaque année un bureau comprenant :

• Un Président
• Un Vice-Président
• Un Secrétaire
• Un Trésorier
  Le Bureau élu le 17/02/2009

Bureau élu le 17/02/2009

1 - Président M. Jean DE GIRAUD d'AGAY

2 - Vice-Présidente Mme Annie PASCAL

3 - Secrétaire Mme Christine LAPORTE

4 - Trésorier M. Aimé VEZINET

Les membres sortants sont rééligibles.

Le Président dirige les travaux du CA et assure le fonctionnement de l'association qu'il représente.

Le Vice-Président seconde le Président et assure l'intérim.

Le Secrétaire est chargé de la correspondance, des envois des convocations. Il rédige les procès verbaux des séances (Assemblée générale ou C.A.) et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.

Le Trésorier tient la comptabilité régulière, et établit le rapport financier de fin d'année.

ARTICLE 13: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE          

• Se compose de tous les membres à jour de leur cotisation
• Se réunit sur convocation du président, faite au moins quinze jours avant la date fixée. Ces convocations doivent mentionner l'ordre du jour.
• Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée.
• Il sera tenu une feuille de présence signée par tous les membres présents.
• L'assemblée entend les rapports sur la gestion de l'association et approuve les comptes de l'exercice clos. Elle pourvoit au remplacement des membres du CA et fixe le montant de la cotisation annuelle.
• Les décisions sont prises à la majorité des membres (présents ou représentés). Ces décisions devront être suivies par tous les membres, même les absents.
• Les délibérations seront constatées par des procès-verbaux, inscrits sur registre spécial et signé par le Président et le Secrétaire.
• Elle peut statuer sur une modification des statuts.
• Ne seront traitées que les questions inscrites à l'ordre du jour.

Procès verbal A.G. du 17/02/2009

• Peut être convoquée suivant les conditions prévues à l'article 13, et doit comprendre la moitié plus un des membres ayant le droit de vote. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau et peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
• Elle statue sur les questions de sa seule compétence, comme la dissolution de l'association.

ARTICLE 15: DÉVOLUTION DES BIENS

En cas de dissolution de l'association, en aucun cas ses membres ne pourront se voir attribuer une part des biens de l'association. Seule une assemblée extraordinaire pourra décider de leur attribution.

ARTICLE 16: RÈGLEMENT INTÉRIEUR          

Un règlement intérieur peut être établis par le CA qui le fera approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association: horaires de répétitions, composition du costume...

Fait à Saint-Raphaël le 17 février 2009 et Signé par le Président M. Jean Giraud D'Agay et la Vice-présidente Mme Annie Pascal